MENTIONS LEGALES


Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site sylvie.thouesny.net les informations suivantes :



Le Responsable de la  publication est : Sylvie Thouësny

L’hébergeur du site est : Google


Description des services fournis

Le site sylvie.thouesny.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise. Il regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs et visiteurs.

Sylvie Thouësny Naturopathe s’efforce de fournir sur le site sylvie.thouesny.net des informations les plus précises possibles mais ne saurait être tenu pour responsable de l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. En conséquence, les utilisateurs et visiteurs reconnaissent utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous leur responsabilité exclusive.


Accessibilité

Le site sylvie.thouesny.net est par principe accessible aux utilisateurs et visiteurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, l’éditeur s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs et visiteurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyens, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.


Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sylvie Thouësny Naturopathe est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable demandée à l’adresse mail : info@thouesny.net.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Liens hypertextes et cookies

Le site sylvie.thouesny.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation des propriétaire des sites. Cependant, l’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Les utilisateurs et visiteurs sont informés que lors de leurs visites sur le site sylvie.thouesny.net, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur leur ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur ou du visiteur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le traitement des données à caractère personnel recueillies par des cookies se base sur les directives définies à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Les utilisateurs et visiteurs  acceptent que soient utilisés les cookies recueillis après en avoir été informé sur notre site web (bannière d’informations sur les cookies).

Les utilisateurs et visiteurs peuvent toutefois configurer le navigateur de leur ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, les utilisateurs et visiteurs peuvent taper dans leur moteur de recherche : blocage des cookies et suivre les instructions en fonction de leur navigateur.